Comptes- rendus du conseil municipal

Dernier ajout : 1er juin.

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Jeudi 1er juin 2017, par Bruchon // Comptes- rendus du conseil municipal

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Compte-rendu du CM du 13 avril 2017

Mardi 18 avril 2017, par Secrétariat // Comptes- rendus du conseil municipal

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Compte-rendu du CM du 24 février 2017

Mercredi 8 mars 2017, par Secrétariat // Comptes- rendus du conseil municipal

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Dernier compte-rendu du CM du 19 janvier 2017

Lundi 23 janvier 2017 // Comptes- rendus du conseil municipal

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Compte-rendu du CM du 19 décembre 2016

Jeudi 5 janvier 2017 // Comptes- rendus du conseil municipal

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Compte-rendu du Conseil municipal, 27 octobre 2016

Jeudi 3 novembre 2016 // Comptes- rendus du conseil municipal

Veuillez trouver, ci-après, le compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016. Lire la suite »

Compte-rendu du CM du 16 septembre 2016

Mercredi 21 septembre 2016 // Comptes- rendus du conseil municipal

Après en avoir délibéré le conseil municipal a pris les décisions suivantes par le compte-rendu ci-après : Lire la suite »

Compte-rendu du CM du 28 juillet et calendrier de la fusion des ComCom

Mardi 9 août 2016 // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous trouverez, ci-joint, le dernier compte-rendu du conseil municipal ainsi que l’agenda vers la fusion des deux communautés de communes, CCBR et CCCHS (Communauté de communes de Bresse Revermont et Communauté de communes des Coteaux des Haut de Seille), de 2016 à 2020. Lire la suite »

Compte-rendu du CM du 23 juin 2016

Mardi 28 juin 2016 // Comptes- rendus du conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2016

Lundi 13 juin 2016 // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu du CM de la commune d’Arlay, en date du 27 mai 2016. Lire la suite »

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