Actualités

Compte rendu Conseil Municipal du 27 aout

Mardi 28 août 2018, par Christian BRUCHON // 2018

Vous trouverez ci joint compte rendu Conseil Municipal du 27 aout 2018

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Arrêté préfectoral interdisant l’emploi du feu

Mardi 7 août 2018, par Christian BRUCHON // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Ci joint arrêté de la préfecture interdisant l’emploi du feu dans certaines communes du JURA

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Compte rendu Conseil Municipal du 10 Juillet

Vendredi 13 juillet 2018, par Christian BRUCHON // 2018

Vous trouverez ci joint compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet

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Livraison commande groupée 2018

Jeudi 5 juillet 2018, par Secrétariat // Commande groupée FUEL

Vous trouverez, ci-dessous, la fiche d’information pour la livraison de fuel 2018.

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Certificats d’Urbanisme 2018

Mardi 26 juin 2018, par Secrétariat // 2018

GARDIEN Aurélien
rue de l’Hermitage
> construction d’une maison d’habitation ; accordé le 13/03/2018

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Rapport du Commissaire Enquêteur

Lundi 25 juin 2018, par Secrétariat // Enquête publique PLU

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Déclarations préalables

Lundi 25 juin 2018, par Secrétariat // 2018

LAVERSENNE Edouard
140, rue de la Fromagerie
> Réfection de toiture ; accordée le 22/01/2018
GRENARD Frédéric
17, Lotissement de Corcelles
> Réalisation d’une clôture ; accordée le 15/02/2018
GRAS Paul
435, Grande Rue
> Peinture volets ; accordée le 09/04/2018
BOSSON Paul
44, rue des Millières
> Réfection de toiture ; accordée le (...)

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Permis de construire

Lundi 25 juin 2018, par Secrétariat // 2018

APRR AutoGrill
Aire du Jura
> Modification + agrandissement du bâtiment de l’Aire du Jura ; accordé le 04/06/2018
REGARD Olivier
85, Grande Rue
> Couverture de terrasse plate sur charpente bois ; accordé le 16/04/2018
PETITJEAN Aurore
60, Impasse de la Fontaine
> Auto-construction d’une annexe non chauffée ; accordé le (...)

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